Soutenance de thèse de Yann KACZMAREK

Souvent abordé comme la manifestation de la logique interne au droit, le raisonnement juridique est un instrument essentiel à l'activité des acteurs juridiques. Son existence revêt, dans de très nombreuses théories du droit, l’aspect d'un présupposé. La forme sous laquelle s’objectivent les actes juridiques (jugements, contrats, lois, etc.), leur formulation syllogistique et le vocabulaire technique utilisé, semblent en prouver l’existence. Néanmoins, cette forme spécifique n’atteste pas que le raisonnement juridique est bien mobilisé dans l’activité psychique de l’individu au moment où celui-ci produit un acte juridique. L’objectif de cette recherche est de tenter d’apporter la preuve que l’intuition qu’un raisonnement juridique existe est fondée et si tel est le cas de l’étudier dans l’activité concrète de l’individu. Pour se faire il est nécessaire de passer par deux étapes préalables. La première consiste à effectuer une analyse critique des théories positivistes du droit – notamment le normativisme de Kelsen, le réalisme modéré de Troper – à la fois d’un point de vue interne et d’un point de vue externe via les théories d’auteurs marxiens qui placent l’activité concrète de l’individu au centre de leur théorie – Pachukanis pour la théorie du droit et Sève pour une approche philosophique plus large –. Une fois ce travail réalisé, la deuxième étape tente d’établir un cadre théorique global de l’activité psychique de l’individu puis d’enchâsser cette théorie dans la sphère juridique. Les approches de Politzer et Tran Duc Thao permettent une telle compréhension de l’individu en intégrant les rapports dialectiques qui existent entre les représentations subjectives qu’il a de la réalité objective et le caractère objectif des concepts juridiques qui figent des représentations collectives abstraites dans un cadre se voulant a-temporel. Ces deux grandes étapes assez générales et relativement éloignées de l’analyse de l’activité concrète de l’individu, fournissent un cadre théorique suffisamment détaillé pour identifier l’instrument le plus pertinent pour mener cette analyse : la carte heuristique. C’est par l’étude de l’objectivation, dans des cartes heuristiques, du raisonnement personnel de professionnels du droit résolvant un cas pratique, que cette recherche se conclue. Les résultats vont dans le sens d’une confirmation de l’hypothèse de l’existence et de la mise en œuvre d’un raisonnement juridique dans l’activité psychique de ces professionnels ; un retour critique sur cette recherche offre des pistes pour la prolonger dans études futures.

Often considered as the expression of the internal logic in law, legal reasoning is an essential instrument to the legal agents’ occupation. Its very existence is a presupposition, in most of the theories of law. The different ways by which legal acts are carried out such as sentences, contracts, laws, etc, their syllogistic expression, and the technical vocabulary used, seem to prove its existence. However, these specific forms do not testify that legal reasoning is actually requested in the psychological activity of individuals when they produce a legal act. This research is an attempt to prove that the intuition of a legal reasoning does actually exist and to study it through the concrete activity of individuals. Therefore, two previous stages are necessary. The first one consists in doing a critical analysis of positivist theories of law, especially Kelsen’s normativism and Troper’s moderate realism – both from an internal and external viewpoint, via Marxian perspectives that set the individuals’ concrete activity at the core of their theory – especially Pachukanis for the theory of law and Save for a wider philosophical approach. This work being fulfilled, the second stage will attempt to establish a global theoretical framework of individuals’ psychic activity, and to include this theory in a judicial field. P&TDT’s approaches allow a similar understanding of individuals by integrating dialectical links that exist between the subjective representation that they have of objective reality and the objective characteristics of judicial concepts which fix collective abstract representations in a so to speak « timeless framework ». These two important stages are rather global and relatively away from an analysis of individuals’ concrete activity. They provide nevertheless a theoretical frame sufficiently detailed to identify the most appropriate means to lead this analysis: mind maps. It is with a study of « objectivation », in mind maps, of personal reasoning used by law professionals who are trying to solve a practical case, that I will conclude the present research. The results confirm the hypothesis of an existence and practice of a legal reasoning in these professionals’ psychic activity; a critical feedback on this research offers new trails for future studies to be continued.