Arrêté du 25 mai 2016 modifié fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
Arrêté du 22 février 2019 définissant les compétences des diplômés du doctorat et inscrivant le doctorat au répertoire national de la certification professionnelle
Charte du Doctorat d’Aix-Marseille Université
Règlement Intérieur du Collège Doctoral
Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
Décret n° 2021-1233 du 25 septembre 2021 relatif au contrat doctoral de droit privé prévu par l'article L. 412-3 du code de la recherche
Décret n° 2021-1572 du 3 décembre 2021 relatif au respect des exigences de l'intégrité scientifique par les établissements publics contribuant au service public de la recherche et les fondations reconnues d'utilité publique ayant pour activité principale la recherche publique
(pour information : FAQ du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche relative à l'Arrêté du 25 mai 2016, avant modification du 26 août 2022)
