Soutenance de thèse de CABANTOUS Marie

Résumé de la thèse

L'intention étant un fait psychologique insaisissable, sa preuve paraît difficile, sinon impossible. La recherche sur les règles de preuve qui fondent le raisonnement probatoire en matière d'intention n'avait pourtant à ce jour jamais été effectuée. Cette étude comble cette lacune en écartant la méthode habituelle qui consiste à partir de la définition de l'intention pour s'intéresser ensuite à l'objet de la preuve. Bien au contraire, la confrontation du droit civil et pénal, de la législation et de la jurisprudence, révèle l'unité du raisonnement à l'œuvre : il s'agit toujours de partir du comportement et d'en rechercher le but. Ces éléments forgent une présomption d'intention. Les déclarations des intéressés ne jouent en vérité qu'un rôle secondaire et la conscience agit comme un élément supplémentaire au comportement ou comme une réfutation de l'intention mais non comme un mode de preuve à part entière de celle-ci.
La recherche a une portée et des implications fondamentales en théorie comme en pratique. D'abord, elle montre que, outre les règles de fond sur l'intention, les règles de preuve devraient nourrir la technique législative et compléter la réflexion doctrinale. Ensuite, la recherche permet de comprendre que l'appréciation souveraine des juges du fond en la matière n'est pas synonyme d'arbitraire. Il existe un raisonnement probatoire précis que contrôle la Cour de cassation de façon objective. Enfin, la recherche formalise pour la première fois le raisonnement pratique propre à établir l'intention. Le cœur du débat porte sur le comportement adopté et le but qui le sous-tend. Bien que l'intention soit par nature un fait psychologique et subjectif, le droit en administre la preuve de façon logique et objective, à partir d'éléments positifs et observables qui excluent les investigations du for interne des individus.