Monsieur Thibaut DANTZER / PhD

Publications

• L'obligation spéciale d'information de l'ostéopathe : une exigence jurisprudentielle en quête de fondement
  RDSS, 2023
  Thibaut DANTZER
  www.dalloz.fr
  
• Inapplicabilité de l'article 2314 du Code civil à l'hypohèque de la dette d'autrui
  Essentiel Droit de l'Immobilier et Urbanisme, 2018
  Thibaut Dantzer
  https://www-labase-lextenso-fr.lama.univ-amu.fr/lessentiel-droit-de-limmobilier-et-urbanisme/DIU111p6?em=thibaut%20dantzer
  
• Bail à nourriture : modalités de mise en demeure de l'acquéreur
  l'essentiel de droit immobilier, 2016
  Thibaut DANTZER
  
  
• Conditions d'application de l'article L. 152-15, alinéa 3, du Code rural et de la pêche maritime
  L'essentiel de droit immobilier, 2016
  Thibaut DANTZER
  https://www-lextenso-fr.lama.univ-amu.fr/lextenso/ud/urn%3AEDUC2016068
  
• Détermination de la propriété d'un bien immeuble et succession internationale
  L'essentiel de droit immobilier, 2016
  Thibaut DANTZER
  https://www-lextenso-fr.lama.univ-amu.fr/lextenso/ud/urn%3AEDUC2016096
  
• L'accession artificielle immobilière : champ d'application
  l'essentiel de droit immobilier, 2016
  Thibaut DANTZER
  
  
• L'impossibilité morale de se procurer un écrit et la récompense des frais d'acquisition d'un bien immobilier.
  L'essentiel de droit immobilier, 2016
  Thibaut DANTZER
  
  
• La révision du loyer du bail emphytéotique
  L'essentiel de droit immobilier, 2016
  Thibaut DANTZER